Mentions légales
Ce site est édité par : Dinesh Khoosy
Mentions Légales
Le Site internet http://www.dk-photographies.com/ est l'entière propriété de Dinesh Khoosy, toutes reproductions de photographies présentées sur ce site sont interdites, sauf d'une demande préalable au Photographe pour accord.
Conditions générales
Désignation du site
nom du site : dk-photographies.com/
site Internet personnel de Dinesh Khoosy
éditeur
Responsable de la publication : Dinesh Khoosy
Responsable éditorial : Dinesh Khoosy
L'objet de ce site est de présenter l'activité photographique dans le cadre de photo-reportages (mariage, événements privés ou publics), book professionnel, book maternité,
Pour toute remarque sur le contenu et le fonctionnement du site, s'adresser au Webmestre : dinesh@dk-photographies.com
Pour toute réclamation, veuillez formuler vos demandes à Dinesh Khoosy par voie postale à l'adresse suivante : 16, rue Sisley, Yerres (91330) - France
Contenus
Dinesh Khoosy rappelle que le contenu de son site Internet peut comporter des erreurs ou oublis, et qu'il est susceptible d'être modifié ou faire l'objet de mise à jour.
Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en envoyant un courriel à dinesh@dk-photographies.com.
Législation
Loi informatique et liberté
La loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 dite informatique et libertés modifiée par la Loi n° 2004-801 du 6 Août 2004.
Lorsque des données présentes sur ce site Internet ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et notamment aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). En particulier ces informations ne doivent être utilisées qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites.
Conformément à l'article 34 de la loi informatique et liberté vous disposez d'un droit d'accès aux informations vous concernant. Vous pouvez également modifier ou supprimer ces informations vous concernant.
Pour exercer ce droit d'accès il convient d'écrire à l'adresse suivante :
Dinesh Khoosy
16, rue Sisley à Yerres (91330) - France
ou d'envoyer un courriel à dinesh@dk-photographies.com
Loi du 29 Juillet 1881 modifiée sur la liberté de la presse.
Article L 323-1 et suivants du Code Pénal relatifs à l'atteinte aux systèmes de traitements automatisés des données.
Loi n° 94-665 du 4 août 1994 modifiée relative à l'emploi de la langue française.
Loi n° 2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relative à la propriété littéraire et artistique.
Droit d'auteurs et copyright
L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse de Dinesh Khoosy.
Le site Internet de Dinesh Khoosy, dans la totalité de ses composantes (textes, éléments graphiques, photos) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.
La violation de l'un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuites.
Les fichiers résultants ne sont jamais transmis à des tiers.
Crédits photographiques
Dinesh Khoosy
Contenu
Les informations mises à disposition sur le site Internet n'ont qu'une valeur indicative et ne sauraient engager la responsabilité de Dinesh Khoosy.
Liens hypertextes
Dinesh Khoosy décline toute responsabilité quant aux sites Internet possédant un lien vers celui Dinesh Khoosy.
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites Internet, Dinesh Khoosy n'assume aucune responsabilité sur le contenu des sites autres que ceux faisant partie du domaine http://www.dk-photographies.com/
Nom de domaine
La réservation du nom de domaine http://www.dk-photographies.com/ a été effectuée auprès de e-monsite.com conformément aux dispositions légales en vigueur.
Données personnelles
Les données vous concernant (newsletter, formulaire de contact) sont strictement confidentielles et ne peuvent être communiquées par Dinesh Khoosy à des tiers.
En application de la loi informatique et liberté vous disposez des droits suivants :
Article 26 : Droit d'opposition.
Articles 34 à 38 : Droits d'accès
Article 36 : Droit de rectification
À propos des données vous concernant, vous pouvez demander une mise à jour ou une suppression des informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite de par la loi.
Hébergeur : e-monsite
SARL E-monsite19, rue Lamartine
80000 Amiens
France
